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Conditions Générales d'Utilisation
 

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site latelierduharas.fr.

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Article 1 – Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.


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Article 2 – Contenu du site

Le site a pour objet de présenter les activités artisanales de L’Atelier du Haras, ainsi que ses produits et prestations.

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif.


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L’utilisateur s’engage à utiliser le site :

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  • sans porter atteinte aux droits de tiers ;

  • sans perturber le fonctionnement du site.

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Article 6 – Liens hypertextes

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Article 7 – Données personnelles

La gestion des données personnelles est régie par la Politique de confidentialité, accessible depuis le site.

Article 8 – Modification des CGU

L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU.


Les modifications prennent effet dès leur mise en ligne.

Article 9 – Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.


En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort d’Alès, sous réserve des dispositions légales impératives.

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